Loading...
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site http://www.fripouille-38.fr/ les présentes mentions légales La connexion et la navigation sur le site (indiquer le nom du site) par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales. Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales »
L'édition du site http://www.fripouille-38.fr/ est assurée par la Société Entrepreneur Fripouille immatriculée au RCS de Grenoble sous le numéro 509958005 dont le siège social est situé au 132 Grande Rue 38340 VOREPPE, numéro de téléphone 04 76 47 23 12, adresse e-mail : serralise9@gmail.com. N° de TVA intracommunautaire : FR18509958005 Le Directeur de la publication est BELLAVEGLIA Stéphane
L'hébergeur du site http://www.fripouille-38.fr/ est la Société OVH SAS, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 , avec le numéro de téléphone : 1007.
Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services le site http://www.fripouille-38.fr/ ne saurait être tenu responsable.
Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.